Marque expirée - Marque en non vigueur

SOYAPHANE
LABORATOIRES BIORGA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96634289
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque SOYAPHANE

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYAPHANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA domicilié(e) 98 Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2320004) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 860 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2320004) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYAPHANE est expirée depuis le 15 juillet 2016.

LABORATOIRES BIORGA a également déposé les autres marques suivantes : ERYTREL -A- , STEROFLAVONE , ERYNE , HEXAPHANE , EDERM , SOIN DE TEINT , ISOPHARM , MINOGRANE , DERMOPHANE , UNIBACTER


LABORATOIRES BIORGA S.A. Société Anonyme - 98 Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2320004) - 92400 - France - SIREN 329860134


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2320004) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2320004 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Savons, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits capillaires, shampoings, tous ces produits contenant du soja ou des protéines de soja.Produits pharmaceutiques, dermatologiques, substances diététiquesà usage médical, tous ces produits contenant du soja ou des protéïnes de soja

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.