Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.S
LABORATOIRES BIORGA S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
93478418
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque D.S

Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA domicilié(e) 98, Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2239420) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 860 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239420) - 75008 - France.

La marque D.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.S est expirée depuis le 29 juillet 2013.

LABORATOIRES BIORGA a également déposé les autres marques suivantes : ERYTREL -A- , STEROFLAVONE , ERYNE , HEXAPHANE , EDERM , SOYAPHANE , SOIN DE TEINT , ISOPHARM , MINOGRANE , DERMOPHANE


LABORATOIRES BIORGA S.A., Société anonyme - 98, Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2239420) - 92400 - France - SIREN 329860134


CABINET ORES - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239420) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445411 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2239420 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau; lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits dermatologiques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides; herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.