Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIORGA domicilié(e) 98, Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2239420) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 860 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239420) - 75008 - France.
La marque D.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BIORGA S.A., Société anonyme - 98, Avenue de la République,92400 COURBEVOIE (dossier no 2239420) - 92400 - France - SIREN 329860134
CABINET ORES - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239420) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445411 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2239420 - Publication au BOPI 2003-03-24
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau; lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits dermatologiques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides; herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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