Déposée le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECLATS DE LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL domicilié(e) 406 CHEMIN DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE HELENE RONDEL domicilié(e) BP 7 - 46090 - MERCUES - France.
La marque ECLATS DE LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BIONATURAL, SAS - 406 CHEMIN DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 398377861
MARIE HELENE RONDEL - BP 7 - 46090 - MERCUES - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; gommages ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices. ;
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations de vitamines ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales.
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