Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL
/
DELICE DE LAVANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE LAVANDE
LABORATOIRES BIONATURAL, SAS

Numéro de dépôt :
3846688
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/07/2021
DELICE DE LAVANDE de LABORATOIRES BIONATURAL

Présentation de la marque DELICE DE LAVANDE

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DELICE DE LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL domicilié(e) 406 CHEMIN DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE HELENE RONDEL domicilié(e) BP 7 - 46090 - MERCUES - France.

La marque DELICE DE LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE LAVANDE est expirée depuis le 18 juillet 2021.

LABORATOIRES BIONATURAL a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN APRES LA PLUIE , SEVE FLORALE , NATUR'EPIL , ECLATS DE LAVANDE , A LA FENETRE DU MAS , VIE DES SENS , REVE DES SENS , ECLATS D'AGRUMES , DELICE D'AGRUMES


LABORATOIRES BIONATURAL, SAS - 406 CHEMIN DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 398377861


MARIE HELENE RONDEL - BP 7 - 46090 - MERCUES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 2 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744174 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; gommages ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices. ;

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations de vitamines ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales.