Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON VERTE
Laboratoires Biologiques Arval S.A.

Numéro de dépôt :
929661
Date de dépôt :
28/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOISSON VERTE

Déposée le 28 juillet 1975 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Biologiques Arval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOISSON VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Biologiques Arval domicilié(e) (société de droit suisse), Petit-Chasseur 23, 1951 Sion (Suisse). - Suisse.

La marque MOISSON VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOISSON VERTE est expirée depuis le 28 juillet 1985.


Laboratoires Biologiques Arval S.A. - (société de droit suisse), Petit-Chasseur 23, 1951 Sion (Suisse). - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelures;dentifrices.