Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMISOL
Numéro de dépôt :
1544714
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/1999
Présentation de la marque DOMISOL
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIODOMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43040 - Publication au BOPI 1990-04