APAISAC
Présentation de la marque APAISAC
Déposée le 12 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APAISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APAISAC arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.
LABORATOIRES BAILLEUL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 1997 - Retrait partiel n°242987 - Publication au BOPI 1997-09-18
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341066 - Publication au BOPI 2007-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Inscription le 14 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696323 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-14
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644228 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-23