Déposée le 24 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ASEPTAmonégasque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ASEPTAmonégasque domicilié(e) 4, rue du Rocher, 98000 MONACO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque SOILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOILINE est expirée depuis le 24 juillet 2011.
LABORATOIRES ASEPTAmonégasque a également déposé les autres marques suivantes : SOILINE
LABORATOIRES ASEPTA (société anonyme monégasque) - 4, rue du Rocher, 98000 MONACO - Monaco
NOVAMARK - France
Errata - Publication au BOPI 2001-47
Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°341022 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, à l'exclusion des produits pharmaceutiques pour le système nerveux central, nommément, crèmes, lotions, gels, pour le visage, le corps, les mains et les pieds, shampooings, gels et mousses, baumes et produits pour le soin des cheveux, tous ces produits étant à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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