Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPASMOBILINE
Numéro de dépôt :
1659540
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
03/06/1998
Présentation de la marque SPASMOBILINE
Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ARKOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « SPASMOBILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPASMOBILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMOBILINE est expirée depuis le 3 juin 1998.
LABORATOIRES ARKOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41