Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOSOYA
Laboratoires ARKOPHARMA, SAS

Numéro de dépôt :
97708176
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2027

Présentation de la marque PHYTOSOYA

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France.

La marque PHYTOSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOSOYA arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

Laboratoires ARKOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes : DE A A ZINC , MUCILINE , ARAVAL , ARKO FARM , O MINERALE , STICK-TIC , ARUBASME , BIO SANTE , ARKOGELATI , SOKOLAT


Laboratoires ARKOPHARMA, SAS - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France - SIREN 307378489


Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357445 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661554 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.