Déposée le 10 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France.
La marque PHYTOSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA, SAS - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France - SIREN 307378489
Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357445 - Publication au BOPI 2007-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661554 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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