PHYTOCAPS
Présentation de la marque PHYTOCAPS
Déposée le 29 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « PHYTOCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOCAPS arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.
Laboratoires ARKOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168479 - Publication au BOPI 2000-03-17
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433293 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738484 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03