LE SOMMEIL A LA CARTE

Laboratoires ARKOPHARMA S.A.

Présentation de la marque LE SOMMEIL A LA CARTE

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOMMEIL A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) L.I.D. de Carros le Broc, ZI, 1ère avenue - 2709m, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr. Max ROMBI Laboratoires ARKOPHARMA - France.

La marque LE SOMMEIL A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOMMEIL A LA CARTE est expirée depuis le 4 septembre 2008.

Laboratoires ARKOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes : DE A A ZINC , MUCILINE , ARAVAL , ARKO FARM , O MINERALE , STICK-TIC , ARUBASME , BIO SANTE , ARKOGELATI , SOKOLAT