Marque renouvelée - Marque en vigueur

CYS CONTROL
Laboratoires ARKOPHARMA, SAS

Numéro de dépôt :
3437122
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/06/2026
CYS CONTROL de Laboratoires ARKOPHARMA

Présentation de la marque CYS CONTROL

Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CYS CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France.

La marque CYS CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYS CONTROL arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Laboratoires ARKOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes : DE A A ZINC , MUCILINE , ARAVAL , ARKO FARM , O MINERALE , STICK-TIC , ARUBASME , BIO SANTE , ARKOGELATI , SOKOLAT


Laboratoires ARKOPHARMA, SAS - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France - SIREN 307378489


Laboratoires ARKOPHARMA, M. CHEVALLET Jacques - LID DE CARROS LE BROC, 1ère Avenue 2709M, BP 28 - 06510 - CARROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526951 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617310 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine.