Déposée le 19 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALMIPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) 1ère Avenue 2709M, LID de Carros Le Broc, BP 28 - 06511 - CARROS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ARKOPHARMA, M. ROMBI Philippe domicilié(e) 1ère Avenue 2709M, LID de Carros Le Broc, BP 28 - 06511 - CARROS cedex - France.
La marque CALMIPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA, SAS - 1ère Avenue 2709M, LID de Carros Le Broc, BP 28 - 06511 - CARROS cedex - France - SIREN 307378489
Laboratoires ARKOPHARMA, M. ROMBI Philippe - 1ère Avenue 2709M, LID de Carros Le Broc, BP 28 - 06511 - CARROS cedex - France
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253601 - Publication au BOPI 1998-04-27
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289637 - Publication au BOPI 2005-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526951 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584890 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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