Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BITTER DEVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) L.I.D. de Carros le Broc, Zone Industrielle, 1ère avenue, 2709mètres, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr. Max ROMBI Laboratoires ARKOPHARMA - France.
La marque BITTER DEVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA S.A. - L.I.D. de Carros le Broc, Zone Industrielle, 1ère avenue, 2709mètres, 06510 CARROS - France - SIREN 307378489
Dr. Max ROMBI Laboratoires ARKOPHARMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 6 mars 2000 - Rejet partiel n°296562 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Rejet partiel n°296561 - Publication au BOPI 2000-03-06
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Boissons alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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