Laboratoires ARKOPHARMA SA à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96639799
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2016
Présentation de la marque BIO ORGANIC
Déposée le 23 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO ORGANIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Z.I. LID de CARROS le BROC, 1ère Avenue, 2709 M,06511 CARROS Cédex (dossier no 2319546) - 06511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ARKOPHARMA Service Juridique domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2319546) - 06511 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA SA à directoire et conseil de surveillance - Z.I. LID de CARROS le BROC, 1ère Avenue, 2709 M,06511 CARROS Cédex (dossier no 2319546) - 06511 - France - SIREN 307378489
Laboratoires ARKOPHARMA Service Juridique - BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2319546) - 06511 - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2006 n°2319546 - Publication au BOPI 2006-07-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits qui en sont issus; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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