Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACTUSPHYTO
Laboratoires ARKOPHARMA S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3234975
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque ACTUSPHYTO
Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ACTUSPHYTO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Lieu dit L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 1 ère avenue – 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - Lieu dit L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 1 ère avenue – 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 307378489
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 11 septembre 2003 - retrait total n°377164 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394538 - Publication au BOPI 2004-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques non comprises dans d'autres classes ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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