Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME HIGH TECH
LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
92441073
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque LA FORME HIGH TECH

Déposée le 9 novembre 1992 par la société LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORME HIGH TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL domicilié(e) 66, Grande Rue, 77840 BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 559 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque LA FORME HIGH TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME HIGH TECH est expirée depuis le 9 novembre 2002.

LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FONDILINE , AMINOTOP , OLIGOBILAN , BRONZ'OR , RAPIDFORM , AGILINE , LA FORME A 100% , LICENSSE , ACTISVELT , SYMBIOSE


LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL - 66, Grande Rue, 77840 BRAY SUR SEINE - France - SIREN 334559549


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.