Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME A 100%
LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
94523230
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque LA FORME A 100%

Déposée le 6 juin 1994 par la société LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORME A 100% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL domicilié(e) 66, Grande Rue, 77480 BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 559 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque LA FORME A 100% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME A 100% est expirée depuis le 6 juin 2004.

LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FONDILINE , AMINOTOP , OLIGOBILAN , BRONZ'OR , RAPIDFORM , AGILINE , LA FORME HIGH TECH , LICENSSE , ACTISVELT , SYMBIOSE


LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL - 66, Grande Rue, 77480 BRAY SUR SEINE - France - SIREN 334559549


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.