Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDILINE
LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1655386
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque FONDILINE

Déposée le 12 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL domicilié(e) 66 Grande Rue, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE et HAMMOND - France.

La marque FONDILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDILINE est expirée depuis le 12 avril 2001.

LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AMINOTOP , OLIGOBILAN , BRONZ'OR , RAPIDFORM , AGILINE , LA FORME A 100% , LA FORME HIGH TECH , LICENSSE , ACTISVELT , SYMBIOSE


LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL S.A.R.L. - 66 Grande Rue, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France


CABINET CORRE et HAMMOND - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 3 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382757 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274067 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 24 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382165 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274066 - Publication au BOPI 1999-03-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides