Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LABORATOIRES APIFLORA
/
PHYTO MIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTO MIEL
LABORATOIRES APIFLORA

Numéro de dépôt :
4302953
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
PHYTO MIEL de LABORATOIRES APIFLORA

Présentation de la marque PHYTO MIEL

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par LABORATOIRES APIFLORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTO MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est LABORATOIRES APIFLORA domicilié(e) LA PAPOTIERE - 49690 - CORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES APIFLORA, GREGORY BIZON domicilié(e) LA PAPOTIERE - 49690 - CORON - France.

La marque PHYTO MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO MIEL arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


LABORATOIRES APIFLORA - LA PAPOTIERE - 49690 - CORON - France


LABORATOIRES APIFLORA, GREGORY BIZON - LA PAPOTIERE - 49690 - CORON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732262 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits hygiéniques ; gelée royale, propolis, larve, pollen, abeille, venin, couvain, à usage médical ; herbes et plantes médicales ;

Compotes , confitures , gelées , fruits et légumes , conserves , congelées , séchées , cuits , gelée royale, propolis, larve, pollen , huiles et graisses comestibles ;

Café, sirop , thé , vinaigre , sauce , biscuiterie , gâteaux , confiserie , pâtisserie , propolis , gelée royale , pollen, préparations à base de farine, pain d'épice ; sirops et extraits à base de plantes, à usage non médical ;

Plantes naturelles.