Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINUSITOL
Laboratoires AMIDO - S.A
Monsieur Jean-Claude VALLEE

Numéro de dépôt :
1655963
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2011

Présentation de la marque SINUSITOL

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires AMIDO et monsieur Jean-Claude VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Laboratoires AMIDO domicilié(e) 37, avenue Gabriel Péri, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2194966) - France et monsieur Jean-Claude VALLEE domicilié(e) 28, avenue Gambetta, 93270 SEURAN (dossier no 2194966) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES AMIDO S.A domicilié(e) (dossier no 2194966) - France.

La marque SINUSITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINUSITOL est expirée depuis le 16 avril 2011.

Laboratoires AMIDO a également déposé les autres marques suivantes : SURPHYLLINE , RHINATUX , MORULASE , GENAL , PRANFIL , MUTHARGIL , INSTANT BEAUTY , BIO-ORGANIC , PRURITAN , DIOPECTYL


Laboratoires AMIDO - S.A - 37, avenue Gabriel Péri, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2194966) - France

Monsieur Jean-Claude VALLEE - 28, avenue Gambetta, 93270 SEURAN (dossier no 2194966) - France


LABORATOIRES AMIDO S.A - (dossier no 2194966) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2194966 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°276761 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°237844 - Publication au BOPI 1997-06-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements