SINUSITOL
Présentation de la marque SINUSITOL
Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires AMIDO et monsieur Jean-Claude VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINUSITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINUSITOL est expirée depuis le 16 avril 2011.
Laboratoires AMIDO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2194966 - Publication au BOPI 2001-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 3 mai 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°276761 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°237844 - Publication au BOPI 1997-06-02