FRANCE MEBEL
Présentation de la marque FRANCE MEBEL
Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ALPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE MEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE MEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEBEL est expirée depuis le 20 avril 2005.
LABORATOIRES ALPOL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253205 - Publication au BOPI 1998-04-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22