Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MEBEL
LABORATOIRES ALPOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95569068
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque FRANCE MEBEL

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ALPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE MEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ALPOL domicilié(e) 14 à 24 rue Claude Mermet, 01230 SAINT RAMBERT EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 720 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FRANCE MEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEBEL est expirée depuis le 20 avril 2005.

LABORATOIRES ALPOL a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS ET PLANTES MEBEL , ALPOL , MEBEL , ALBARINE , FLEURS ET PLANTES MEBEL , MEBEL


LABORATOIRES ALPOL Société Anonyme - 14 à 24 rue Claude Mermet, 01230 SAINT RAMBERT EN BUGEY - France - SIREN 545720104


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 16 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253205 - Publication au BOPI 1998-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices