Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHARTE COSMETIQUE DERMA BIO
LABORATOIRES ALPHANOVA SAS
Numéro de dépôt :
3340681
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque CHARTE COSMETIQUE DERMA BIO
Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ALPHANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CHARTE COSMETIQUE DERMA BIO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ALPHANOVA domicilié(e) 118 Avenue Quiera, ZI de l'Argile,06530 MOUANS SARTOUX - 06530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 332 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES ALPHANOVA SAS domicilié(e) 118 Avenue Quiera, ZI de l'Argile,06530 MOUANS SARTOUX - 06530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ALPHANOVA SAS - 118 Avenue Quiera, ZI de l'Argile,06530 MOUANS SARTOUX - 06530 - France - SIREN 438332710
LABORATOIRES ALPHANOVA SAS - 118 Avenue Quiera, ZI de l'Argile,06530 MOUANS SARTOUX - 06530 - France
Inscription le 14 mai 2007 - renonciation totale n°454046 - Publication au BOPI 2007-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Produits chimiques, naturels et biologiquesdéstinés à l'industrie cosmetique. Produits cosmétiques contenant des ingredientsbiologiques, savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; compléments nutritionnels à usage médicalet issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical et issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, désinfectants, bains médicinaux ”.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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