Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORAM
LABORATOIRES ALPAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95570563
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque FORAM

Déposée le 5 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ALPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ALPAN domicilié(e) 1, rue Georges Besse, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 139 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque FORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAM est expirée depuis le 5 mai 2005.

LABORATOIRES ALPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE ALPAN , MATAO , COUSSAO , MATEFLEX , COUSSIGEL , COUSSIMOUSS


LABORATOIRES ALPAN (société anonyme) - 1, rue Georges Besse, 69740 GENAS - France - SIREN 327139630


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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