Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires ALPAN
/
COUSSIMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSIMOUSS
Laboratoires ALPAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1503932
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque COUSSIMOUSS

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires ALPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUSSIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires ALPAN domicilié(e) 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque COUSSIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSSIMOUSS est expirée depuis le 16 décembre 1998.

Laboratoires ALPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE ALPAN , MATAO , COUSSAO , FORAM , MATEFLEX , COUSSIGEL


Laboratoires ALPAN (S.A.R.L.) - 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, matelas anti-escarres et coussins anti-escarres.