Déposée le 24 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ALAUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORMALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ALAUNE domicilié(e) 96, rue de Marquillies, 59000 LILLE (Nord) S.A.R.L. LABORATOIRES ALPAN,177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (Rhône) S.A.R.L. LABORATOIRES MEDILIS,Zone industrielle Nord, route de Corneilles, 14100 LISIEUX (Calvados) S.A.R.L. LABORATOIRES HEXADIS,10, rue de la Basse-Ile, 44400 REZE - LES - NANTES (Loire - Atlantique). - France.
La marque NORMALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALIGNE est expirée depuis le 24 juillet 1997.
LABORATOIRES ALAUNE a également déposé les autres marques suivantes : ALAUNE , CARBOLIGNE
S.A.R.L. LABORATOIRES ALAUNE - 96, rue de Marquillies, 59000 LILLE (Nord) S.A.R.L. LABORATOIRES ALPAN,177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (Rhône) S.A.R.L. LABORATOIRES MEDILIS,Zone industrielle Nord, route de Corneilles, 14100 LISIEUX (Calvados) S.A.R.L. LABORATOIRES HEXADIS,10, rue de la Basse-Ile, 44400 REZE - LES - NANTES (Loire - Atlantique). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Produits d'hygiène pour incontinents, couches et changes à usage unique pour incontinents, compresses.Instruments et appareils à usage médical;accessoires absorbants pour literie.Produits absorbants en papier, notamment mouchoirs, couches, serviettes.Produits absorbants pour la literie, protège-matelas. Vêtements absorbants, notamment pour bébés, malades et incontinents, vêtements de travail, notamment pour le personnel hospitalier.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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