Déposée le 30 septembre 2004 par la société Laboratoires ACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DESOGERME BACTIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la société Laboratoires ACI domicilié(e) cd 6 – Lieu dit Sibilot,13480 CABRIES - 13480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 126 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Rosso Laboratoires ACI domicilié(e) cd 6 – Lieu dit Sibilot,13480 CABRIES - 13480 - France.
La marque DESOGERME BACTIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ACI - cd 6 – Lieu dit Sibilot,13480 CABRIES - 13480 - France - SIREN 301126736
Bernard Rosso Laboratoires ACI - cd 6 – Lieu dit Sibilot,13480 CABRIES - 13480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygièniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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