Déposée le 15 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KANELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires ACE domicilié(e) Parc d'activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 898 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ACE, Service Juridique, Mme ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque KANELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KANELLIA est expirée depuis le 15 janvier 2022.
Laboratoires ACE, SAS - Parc d'activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 498898121
Laboratoires ACE, Service Juridique, Mme ADAM-CHERHAL - Parc d'activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411621 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Inscription le 4 mai 2007 - Saisie notifiée n°454354 - Publication au BOPI 2007-05-04
Inscription le 4 mai 2007 - Saisie notifiée n°454355 - Publication au BOPI 2007-05-04
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466173 - Publication au BOPI 2008-01-02
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489735 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Inscription le 22 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683051 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, laque pour les cheveux, shampooings, eaux de cologne, eaux de toilette, parfums, crèmes cosmétiques, teintures cosmétiques, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cils postiches, ongles postiches, adhésifs pour fixer les postiches, colorants pour la toilette, lait de toilette, produits pour enlever les vernis, produits de rasage, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel, huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, mascara, rouge à lèvres, laques pour les ongles. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; implantation de cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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