Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIREDESSOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACTIK'ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIREDESSOURCES domicilié(e) ZA CROIX SAINT MARTIN, 26 AV DE LA CROIX SAINT MARTIN - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 862 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIREDESSOURCES, Mme LAFONT CORA domicilié(e) ZA CROIX SAINT MARTIN, 26 AV DE LA CROIX SAINT MARTIN - 03200 - VICHY - France.
La marque ACTIK'ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIK'ALL est expirée depuis le 9 janvier 2024.
LABORATOIREDESSOURCES, SARL - ZA CROIX SAINT MARTIN, 26 AV DE LA CROIX SAINT MARTIN - 03200 - VICHY - France - SIREN 418862074
LABORATOIREDESSOURCES, Mme LAFONT CORA - ZA CROIX SAINT MARTIN, 26 AV DE LA CROIX SAINT MARTIN - 03200 - VICHY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 22 juin 2004 - retrait partiel n°395135 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404094 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547848 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°626550 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02
Savons à usage ménager ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Préparations cosmétiques pour l'amincissement, aromates (huiles essentielles), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, masques de beauté, crèmes pour blanchir la peau, eau de cologne, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrice, dépilatoire, désodorisants (savons), désodorisants à usage personnel (parfumerie), eau de lavande, eaux de senteurs, eaux de toilette, encens, essences ethériques, huiles essentielles, extraits de fleurs (parfumerie), fards, huiles à usage cosmétique, rouge à lèvres, linge (produit pour parfumer le–), lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, parfums, pommade à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, savonnettes à usage ménager shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, soins de la bouche (produits pour les –) non à usage médical. Savons à usage ménager. Substances diététiques à usage médical : air (produits pour la purification de l'), air (produits pour le rafraîchissement de l'–), diététique (aliments –) à usage médical, diététique (boisson –), à usage médical, diététique (substances –) à usage médical, élixirs [préparations pharmaceutiques], suppléments alimentaires minéraux, tisanes, substances diététiques à usage médical : racines médicinales. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : joaillerie, articles de bijouterie, amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreille, boutons de manchette, bracelets, médaillons. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Livres, livrets, manuels, papier, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues, cartonnages, imprimés, albums, almanachs, boites en carton ou en papier, emballage pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppe pour bouteilles en carton ou en papier, cahiers, calendriers, Carafes (–dessous de –) en papier, carnets, cartes, carton (–tubes en), catalogues, chemises pour documents, Chine (encre de –), enveloppes, éphémérides, table (linge de –) en papier, table (serviettes de –) en papier. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Art (objet d'–) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bocaux, boire (récipients à –), carafes, carafes (dessous de), céramique pour le ménage, émaillé (verre), opales (verres), opalines, parfums (brûle- –), verre brut ou mi-ouvré, verre émaillé, verre peint, verres [récipients], verres à boire, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services [vaisselle] non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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