Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOsseo
laboratoire yttrium, SARL

Numéro de dépôt :
3827862
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
BIOsseo de laboratoire yttrium

Présentation de la marque BIOsseo

Déposée le 2 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire yttrium auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOsseo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire yttrium domicilié(e) 318 chemin de charaville - 73200 - MERCURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 301 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laboratoire yttrium domicilié(e) 318 chemin de charaville - 73200 - MERCURY - France.

La marque BIOsseo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOsseo est expirée depuis le 2 mai 2021.

laboratoire yttrium a également déposé les autres marques suivantes : PROSIS IMPLANTS DENTAIRES , YTTRIUM ONE STEP AHEAD


laboratoire yttrium, SARL - 318 chemin de charaville - 73200 - MERCURY - France - SIREN 510301609


laboratoire yttrium - 318 chemin de charaville - 73200 - MERCURY - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 17 septembre 2012 - Retrait partiel n°584420 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.