Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE YAXA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPIL-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE YAXA domicilié(e) 8, rue B. Russell, 42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2164940) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 162 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2164940) - France.
La marque EPIL-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE YAXA (SA) - 8, rue B. Russell, 42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2164940) - France - SIREN 322162538
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2164940) - France
Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164940 - Publication au BOPI 2000-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 1 mars 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°296303 - Publication au BOPI 2000-03-01
Cires à épiler et appareils électriques pour la pose de la cire
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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