SULFALUTYL
Présentation de la marque SULFALUTYL
Déposée le 26 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SULFALUTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SULFALUTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SULFALUTYL arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.
LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396663 - Publication au BOPI 2009-02-02
Renouvellement sans limitation n°2143782 - Publication au BOPI 1999-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705459 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04