Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLIPAT
Laboratoire TVM, SAS

Numéro de dépôt :
3107532
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque SOLIPAT

Déposée le 18 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM domicilié(e) 57 rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque SOLIPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIPAT est expirée depuis le 18 juin 2021.

Laboratoire TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM , PILODERM


Laboratoire TVM, SAS - 57 rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES FINANCE - 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464280 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.