Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSIONNEMENT VETERINAIRE
LABORATOIRE TVM SAS

Numéro de dépôt :
99781116
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque PASSIONNEMENT VETERINAIRE

Déposée le 10 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONNEMENT VETERINAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57 RUE DES BARDINES,63370 LEMPDES (dossier no 2395384) - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 RUE DES BOULEAUX,63028 CLERMONT FERRAND (dossier no 2395384) - 63028 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSIONNEMENT VETERINAIRE est expirée depuis le 10 mars 2019.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


LABORATOIRE TVM SAS - 57 RUE DES BARDINES,63370 LEMPDES (dossier no 2395384) - 63370 - France - SIREN 622043305


DOMES FINANCE - 10 RUE DES BOULEAUX,63028 CLERMONT FERRAND (dossier no 2395384) - 63028 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395384 - Publication au BOPI 2009-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Appareils et instruments à usage vétérinaire. Services vétérinaires et d'agriculture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.