Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTISTOP
LABORATOIRE TVM, SAS

Numéro de dépôt :
96643649
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2026

Présentation de la marque OTISTOP

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57 rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service juridique Groupe domicilié(e) 3, rue André Citroën - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France.

La marque OTISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OTISTOP arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


LABORATOIRE TVM, SAS - 57 rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service juridique Groupe - 3, rue André Citroën - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312100 - Publication au BOPI 2006-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623132 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06

Produits vétérinaires uniquement destinés au traitement des affections auriculaires chez le chat et le chien