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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM
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NOZEVET CHIENS-CHATS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOZEVET CHIENS-CHATS
Laboratoire TVM, SAS

Numéro de dépôt :
95601311
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2025

Présentation de la marque NOZEVET CHIENS-CHATS

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOZEVET CHIENS-CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM domicilié(e) 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe domicilié(e) 3 rue André Citroën - 63430 - PONT DU CHATEAU - France.

La marque NOZEVET CHIENS-CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOZEVET CHIENS-CHATS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

Laboratoire TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


Laboratoire TVM, SAS - 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe - 3 rue André Citroën - 63430 - PONT DU CHATEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293011 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488801 - Publication au BOPI 2009-01-06

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594172 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666925 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides