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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM
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N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir)
LABORATOIRE TVM, SAS

Numéro de dépôt :
3420313
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2026
N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir) de LABORATOIRE TVM

Présentation de la marque N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir)

Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57, rue des Bardines - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe domicilié(e) 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France.

La marque N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N.A.L. (Nouveaux Animaux de Loisir) arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


LABORATOIRE TVM, SAS - 57, rue des Bardines - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe - 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement avec limitation le 21 mars 2016 n°2613454 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-03-21

Errata sur les renouvellements - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits pharmaceutiques vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la destruction des animaux nuisibles, compléments nutritionnels à usage vétérinaire. Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.