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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM
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HISTACETYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HISTACETYL
Laboratoire TVM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95574666
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2025

Présentation de la marque HISTACETYL

Déposée le 30 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HISTACETYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM domicilié(e) 57, rue des bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe domicilié(e) 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France.

La marque HISTACETYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HISTACETYL arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.

Laboratoire TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


Laboratoire TVM, Société par Actions Simplifiée - 57, rue des bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe - 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246648 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488853 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280377 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323048 - Publication au BOPI 2001-04-30

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579988 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

* Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes. * Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. * Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.