Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBODOTE
LABORATOIRE TVM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4165771
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2025
CARBODOTE de LABORATOIRE TVM

Présentation de la marque CARBODOTE

Déposée le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARBODOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service juridique Groupe domicilié(e) 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France.

La marque CARBODOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBODOTE arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM , PILODERM


LABORATOIRE TVM, Société par Actions Simplifiée - 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France


DOMES PHARMA, Service juridique Groupe - 3, rue André Citroen - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Spécialités pharmaceutiques vétérinaires, médicaments vétérinaires, aliments complémentaires.