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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM
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BRONCHO-SEDATYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRONCHO-SEDATYL
LABORATOIRE TVM, S.A.S

Numéro de dépôt :
1287121
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
11/10/2024

Présentation de la marque BRONCHO-SEDATYL

Déposée le 11 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BRONCHO-SEDATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service juridique Groupe domicilié(e) 10 Rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France.

La marque BRONCHO-SEDATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRONCHO-SEDATYL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2024.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


LABORATOIRE TVM, S.A.S - 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service juridique Groupe - 10 Rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2038564 - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267997 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486152 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2557728 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.