Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « AMINERGAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire TVM domicilié(e) 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire TVM, SAS - 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305
DOMES FINANCE - 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1999 n°2161117 - Publication au BOPI 1999-12-31
Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421447 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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