Déposée le 30 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TOP PHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP-AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TOP PHARM domicilié(e) Domaine de Montcausson - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 800 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque TOP-AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE TOP PHARM, SAS - Domaine de Montcausson - 31250 - REVEL - France - SIREN 580800076
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311728 - Publication au BOPI 2006-04-03
Renouvellement sans limitation n°2067699 - Publication au BOPI 1996-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 2 février 2012 - Changement de dénomination n°568735 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613142 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17
Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804982 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légume frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substance diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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