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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL
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TETRASTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRASTOP
LABORATOIRE TETRA MEDICAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1231412
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2023

Présentation de la marque TETRASTOP

Déposée le 24 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL domicilié(e) P.A.E. de Marenton - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TETRASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TETRASTOP est expirée depuis le 24 mars 2023.

LABORATOIRE TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : TETRAKIT , TETRAFILM , TETRA , TETRASEPTIC , TETRAPAD , ULTRA SORB , TETRASET , TETRA , LE SOIN A L'ETAT PUR , TETRA DRAPE


LABORATOIRE TETRA MEDICAL, société par actions simplifiée - P.A.E. de Marenton - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 969510197


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2016632 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235552 - Publication au BOPI 2003-01-24

Inscription - Changement d'adresse n°38558 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 12 mars 1993 - Transmission de propriété n°156237 - Publication au BOPI 1993-03-12

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598171 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524463 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareil chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Tissus;couverture de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.