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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL
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TETRA MEDICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETRA MEDICAL
LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444161
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2027

Présentation de la marque TETRA MEDICAL

Déposée le 12 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL domicilié(e) P.A.E de Marenton - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TETRA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TETRA MEDICAL arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

LABORATOIRE TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : TETRAKIT , TETRAFILM , TETRA , TETRASEPTIC , TETRAPAD , ULTRA SORB , TETRASET , TETRA , LE SOIN A L'ETAT PUR , TETRA DRAPE


LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par actions simplifiée - P.A.E de Marenton - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 969510197


CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2084296 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2335996 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription - Changement d'adresse n°38558 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453960 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 12 mars 1993 - Transmission de propriété n°156236 - Publication au BOPI 1993-03-12

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2017 n°2643959 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, fabriqués sous contrôle médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, fabriqués sous contrôle médical.Papier, carton et produits en ces matières, fabriqués sous contrôle médical.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table fabriqués sous contrôle médical. Vêtements, chaussures, chapellerie fabriqués sous contrôle médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.