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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL
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TETRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRA
LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1251441
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2023

Présentation de la marque TETRA

Déposée le 17 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL domicilié(e) PAE de Marenton - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TETRA est expirée depuis le 17 novembre 2023.

LABORATOIRE TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : TETRAKIT , TETRAFILM , TETRA , TETRASEPTIC , TETRAPAD , ULTRA SORB , TETRASET , TETRA , LE SOIN A L'ETAT PUR , TETRA DRAPE


LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par actions simplifiée - PAE de Marenton - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 969510197


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2024407 - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247950 - Publication au BOPI 2003-08-14

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 30 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165815 - Publication au BOPI 1993-11-30

Inscription le 5 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164802 - Publication au BOPI 1993-11-05

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538382 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie et d'orthopédie.Tous produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets pour pansements, désinfectants. Produits hygiéniques à l'exclusion de ceux destinés spécialement aux enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.