Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOIN A L'ETAT PUR
LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par Actions simplifiée
RIVADIS HOLDING société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1512570
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
LE SOIN A L\'ETAT PUR de LABORATOIRE TETRA MEDICAL

Présentation de la marque LE SOIN A L'ETAT PUR

Déposée le 2 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL et la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOIN A L'ETAT PUR »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TETRA MEDICAL domicilié(e) P.A.E. de Marenton - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING à directoire domicilié(e) 9 rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis,44100 NANTES (dossier no 2393926) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOIN A L'ETAT PUR est expirée depuis le 2 février 2019.

LABORATOIRE TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : TETRAKIT , TETRAFILM , TETRA , TETRASEPTIC , TETRAPAD , ULTRA SORB , TETRASET , TETRA , TETRA DRAPE , TETRALGIN


LABORATOIRE TETRA MEDICAL, Société par Actions simplifiée - P.A.E. de Marenton - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 9

RIVADIS HOLDING société anonyme à directoire - 9 rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis,44100 NANTES (dossier no 2393926) - 44100 - France - SIREN 6



Renouvellement avec limitation n°2395639 - Publication au BOPI 2009-13

Renouvellement avec limitation le 8 janvier 2009 n°2393926 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement avec limitation n°2136215 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°492527 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°490929 - Publication au BOPI 2009-01-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement, notamment bandes, bandages, compresses, pansements adhésifs ; garnitures hygiéniques et compresses périodiques et autres articles d’hygiène pour femmes et pour malades ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; trousses pour médecins et chirurgiens ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; gants chirurgicaux. Articles textiles, notamment tissus et étoffes non tissées, notamment linge de maison, d’hôtellerie et d’hôpital tels que draps, taies, alèzes, champs, serviettes, gants, éponges, feuilles de fibres de cellulose, en particulier pour la médecine et la chirurgie. Produits nettoyants, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).