Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHONDROGEN
Laboratoire TBF (S.A.)

Numéro de dépôt :
99767932
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHONDROGEN

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHONDROGEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire TBF domicilié(e) 7, rue du Vinatier, 69500 BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent LAGANIER Laboratoire TBF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42


Laboratoire TBF (S.A.) - 7, rue du Vinatier, 69500 BRON - France - SIREN 389879818


Laurent LAGANIER Laboratoire TBF - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351996 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352184 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

- services de transformation du cartilage humain en vue de son utilisation à des fins thérapeutiques sous la forme d'un produit contenant une culture cellulaire de chondrocytes. - produits contenant une culture cellulaire de chondrocytes humains élaborés en vue d'une implantation à visée thérapeutique pour la réparation de lésions ostéochondrales. - matériels chirurgicaux et ancillaires élaborés en vue de la réparation des lésions ostéochondrales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.