Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRA-ALPHACAINE
LABORATOIRE SPAD (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1647868
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2001

Présentation de la marque TETRA-ALPHACAINE

Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SPADde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETRA-ALPHACAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SPADde droit franÇais domicilié(e) 21800 QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque TETRA-ALPHACAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

LABORATOIRE SPADde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : PRISMAFILL , ABSOLU , NEUTRECHING , ALPHASPADINE , STICKY-BOND , DENTICAL


LABORATOIRE SPAD (société anonyme de droit franÇais) - 21800 QUETIGNY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153457 - Publication au BOPI 1993-01-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.