Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTIS
Numéro de dépôt :
1443000
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
14/04/1997
Présentation de la marque ALTIS
Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 14 avril 1997.
LABORATOIRE SPAD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22